Jacques Ollé-Laprune
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques Ollé-Laprune
secrétaire général honoraire du Sénat
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855
(source JORF)
nomination
03 Août 2006
03/08/2006
De:
Jacques Ollé-Laprune
secrétaire général honoraire du Sénat
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000779368
(source JORF)
nomination
04 Juin 2002
04/06/2002
De:
Ollé-Laprune (Jacques)
secrétaire général honoraire du Sénat, désigné
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
III. - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut
=
"
2000-01-11
"
JORFTEXT000000213740
(source JORF)
composition
05 Janvier 2000
05/01/2000
De:
Ollé-Laprune (Jacques, Alphonse, Auguste)
secrétaire général du Sénat
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
2 février 1991
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère des relations avec le Parlement
"
grade
=
"
Commandeur
"
JORFTEXT000000547084
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1996
14/07/1996
